Conseils municipaux 2024

Conformément aux dispositions

Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et de l’article L 2121-15 du C.G.C.T, le procès-verbal de la séance du conseil municipal est publié après adoption par le conseil municipal lors de la séance suivante.

 

16

février

2024

Ordre du jour

  • Adoption du compte rendu de la précédente réunion
  • Droit de préemption sur les ventes
  • Logements et locaux communaux (attribution, renouvellement de bail, modification…)
  • Vente de véhicules communaux
  • Adhésion à l’association Itinéraires Liberté Pyrénées
  • Résiliation de la convention du 18/12/1974 et de l’avenant du 6 octobre 2011 avec la commune de Cadeilhan Trachère
  • Désignation d’un avocat dans le cadre de l’assurance protection juridique dans le contentieux engagé par un commerçant en raison des travaux du cœur de station de Piau Engaly
  • Tarifs forfaits remontées mécaniques
  • Demande de subvention pour les travaux de modernisation des GAZEX de la RD 173 (route d’accès au tunnel Aragnouet Bielsa)
  • Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2023 pour certains agents
  • Questions diverses

Procès verbal

conseil municipal

3 janvier 2024

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conseil municipal

19 janvier 2024

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Délibérations

conseil municipal

03 janvier 2024

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conseil municipal

19 janvier 2024

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conseil municipal

16 février 2024

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