Conseils municipaux 2026

Conformément aux dispositions

Conformément aux dispositions de l’ordonnance n° 2021-1310 et de l’article L 2121-15 du C.G.C.T, le procès-verbal de la séance du conseil municipal est publié après adoption par le conseil municipal lors de la séance suivante.

 

19

novembre

2026

ORDRE DU JOUR

    • Approbation de la séance du conseil municipal du 09/11/26
    • Droit de préemption sur les ventes
    • Logements et locaux communaux (attribution logements ou locaux, renouvellement de bail…)
    • Désignation Me FOUREIX Jérôme pour l’établissement de l’acte d’achat de l’appartement lot N° 15 de la résidence Myrtilles I et autorisation donnée au Maire pour établir une procuration à Me FOUREIX 
    • Autorisation de subdélégation à la SEML Aragnouet Piau Engaly pour la réalisation d’une activité restauration
    • Avenant n° 2 marché public de travaux de fourniture et pose d’ouvrages paravalanches – purges à la RD 173
    • Avenants au marché public de travaux pour l’extension du cabinet médical à Piau Engaly
    • Décisions modificatives du Budget Principal pour :
    • VRD
    • Matériel de transport
    •  Transfert d’études en section investissement
    • Travaux extension du cabinet médical
    • Travaux de sécurisation de la RD 173
    •  Décisions modificatives du budget Location commerciale : 

                                          –     Création d’une nouvelle opération “Pistes”

                         –      Rectification d’une erreur de plume sur la décision modificative n° 1 relative au financement de l’avalancheur

    • Décision d’admission en non-valeur pour les sommes non recouvrées par la trésorerie et décision modificative pour dépréciation financière éventuelle dans les comptes de la commune
    • Versement d’une subvention à la coopérative scolaire (OCCE)
    • Questions diverses

Procès verbal

PV conseil municipal

16 janvier 2026

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20 février 2026

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20 mars 2026

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02 avril 2026

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23 avril 2026

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21 mai 2026

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05 juin 2026

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15 juin 2026

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20 juillet 2026

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20 août 2026

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17 septembre 2026

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15 octobre 2026

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Délibérations

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16 janvier 2026

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20 février 2026

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12 mars 2026

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02 avril 2026

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09 novembre 2026

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