Conseils municipaux 2025

L’ordre du jour sera le suivant : 

• Adoption du compte rendu de la réunion du 17/10/25
• Droit de préemption sur les ventes
• Logements et locaux communaux (location, renouvellement de bail, modification…)
• Attribution contrat délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du Refuge d’Orédon
• Adoption du RIFSEEP (régime indemnitaire)
• SDE : 2^ème tranche de rénovation de l’éclairage public en technologie LED programmable
• Adhésion au contrat d’assurance contre les risques statutaires
• Adoption du règlement de fonctionnement de la crèche La Maison de Titou
• Adoption des tarifs pour la crèche La Maison de Titou
• Concession d’occupation de terrain en forêt communale pour l’activité chiens de traîneaux
• Convention avec la Communauté de Communes Aure Louron pour l’organisation de services de transport d’intérêt local
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

• Retrait de la délibération n° 116-09-25-A du 8 septembre 2025 portant recrutement pour accroissement temporaire d’activité, filière administrative, catégorie A et annulation du contrat de droit public à durée déterminée
• Création d’un poste de directeur des services à temps non complet